Mentions légales

Identification

Commune de Montmelard
Mairie
71520 Montmelard
Tél : 03 85 50 22 16

Directeur de la publication : Laure Fleury

Données personnelles

Voir la rubrique Politique de confidentialité.

Droits d'auteur

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur ce site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. L’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Toute utilisation de ce contenu devra faire l'objet d'une demande d'autorisation adressée à :
Commune de Montmelard, Le bourg, 71520 Montmelard - courriel :

Crédits photos

À venir

Réalisation

Le site montmelard.fr a été développé graphiquement par Vitale de Stefano et intégré par Franck Lafay pour OUIK.
Il est basé sur le système de gestion de contenu CMS Made Simple.

Pour naviguer au mieux sur ce site, il est recommandé d'utiliser un navigateur moderne, sûr et respectueux des standards tels Firefox, Safari, Chrome, Vivaldi, Edge.

Hébergement

GANDI SAS
63-65 boulevard Masséna 75013 Paris (France) 
423 093 459 RCS PARIS 
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61